Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAPZA
ATALANTE

Numéro de dépôt :
4499546
Date de dépôt :
13/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/11/2028
CAPZA de ATALANTE

Présentation de la marque CAPZA

Déposée par voie électronique le 13 novembre 2018 par ATALANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAPZA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-49 du 7 décembre 2018.

Le déposant est ATALANTE domicilié(e) 103 rue de Grenelle - 75007 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, Monsieur Jacques BEAUMONT domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France.

La marque CAPZA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4499546.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPZA arrivera à expiration en date du 13 novembre 2028.


ATALANTE - 103 rue de Grenelle - 75007 - PARIS - France


DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, Monsieur Jacques BEAUMONT - 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-49

Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-10

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